Diagnostic de sécurité routière des passages à niveau

Outils et aide à la réalisation du diagnostic

Collection

Les références

Pour améliorer la sécurité aux passages à niveau, la loi d’orientation des
mobilités de 2019 a rendu obligatoire la mise en place d'un diagnostic de
sécurité routière.
Cette publication est destinée aux différents acteurs de la sécurité des
passages à niveau afin de partager les connaissances du
Cerema sur le document et le déroulement d’un diagnostic.
Cet ouvrage présente notamment une grille d’analyse articulée autour de
questions à renseigner collégialement lors de la visite d’inspection.

Description

Le passage à niveau représente le croisement entre la voie ferrée et la voie
routière ce qui en fait un point singulier dangereux et qui malheureusement
a été l’objet d’accidents dramatiques.
Pour améliorer la sécurité aux passages à niveau, la loi d’orientation des
mobilités de 2019 a rendu obligatoire la mise en place du diagnostic de
sécurité routière des passages à niveau.
Cette publication est destinée aux différents acteurs de la sécurité des
passages à niveau et a pour objectif de partager les connaissances du
Cerema sur le document de diagnostic et le déroulement d’un diagnostic
aux passages à niveau.
Cet ouvrage présente notamment une grille d’analyse articulée autour de
questions à renseigner collégialement lors de la visite d’inspection.

Sommaire

Remerciements
Avant-propos
Glossaire

CHAPITRE 1
Le diagnostic
1 - Présentation du document de diagnostic
2 - Mise en place du diagnostic

CHAPITRE 2
Préparation à l’inspection
1 - Le document de diagnostic
2 - Caractéristiques du PN et de son environnement
2.1 - Voie routière
2.2 - Ligne ferroviaire
2.3 - Le moment
2.4 - Le PN
2.5 - Collisions et heurts des installations ferroviaires au PN
2.6 - Commentaires
2.7 - Environnement
2.8 - Schéma, plan ou photo aérienne

CHAPITRE 3
L’inspection : les cinq grands thèmes
1 - Le document de diagnostic
2 - Géométrie du passage à niveau
3 - Visibilité
4 - Lisibilité
5 - Modes actifs
6 - Autres

CHAPITRE 4
Les pistes d’actions
1 - Le document de diagnostic
2 - Généralités
3 - Proposition de pistes d’actions
3.1 - Les types d’actions
3.2 - L’efficacité
3.3 - Choix de la piste d’action

Annexes
Annexe 1 : Document de diagnostic
Annexe 2 : Feuille de présence et de validation du diagnostic
Annexe 3 : Propositions de pistes d’actions
Annexe 4 : Rappel des consignes de sécurité lors des visites
Annexe 5 : Méthode d'estimation rapide du trafic journalier pour routes à faible trafic
Annexe 6 : Panneaux de signalisation utilisés dans le rapport
Annexe 7 : Exemple de méthode de mesure de distance de visibilité
Annexe 8 : Cas spécifique pour les PN de catégorie 2 (croix de Saint-André), 3 (piétons) et 4 (privé)